Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Libérons le mouvement
France Parkinson, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4068167
Date de dépôt :
12/02/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2024
Libérons le mouvement de France Parkinson

Présentation de la marque Libérons le mouvement

Déposée par voie électronique le 12 février 2014 par l'association loi 1901 France Parkinson auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Libérons le mouvement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-10 du 7 mars 2014.

Le déposant est l'association loi 1901 France Parkinson domicilié(e) 4 avenue du Colonel Bonnet - 75016 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 332 111 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, France Parkinson, M. Fabien Albouy domicilié(e) 4 avenue du Colonel Bonnet - 75016 - Paris - France.

La marque Libérons le mouvement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4068167.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Libérons le mouvement est expirée depuis le 12 février 2024.

France Parkinson a également déposé les autres marques suivantes : CÉRÉBROTHÈQUE PARKINSON , FRANCE PARKINSON , FP ASSOCIATION FRANCE PARKINSON , PROGRAMME A2PA , Cérébrothèque Parkinson


France Parkinson, Association loi 1901 - 4 avenue du Colonel Bonnet - 75016 - Paris - France - SIREN 332111541


France Parkinson, M. Fabien Albouy - 4 avenue du Colonel Bonnet - 75016 - Paris - France


Publication - Publication le 7 mars 2014 au BOPI 2014-10

Enregistrement sans modification - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23

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